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L'an deux mille quatre, le quatre du mois de juin, à 18 heures, les
membres du conseil municipal de la commune du Bersac se sont réunis
dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été
adressée conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code
des Communes.
Étaient présents: Mmes, ELAPHOS Marie-France, ASTIER Paola,
BOREL Maryse, SIRI Carole; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul,
ALLÉOUD François, MICHEL André, ELAPHOS Olivier.
Absents excusés: GRÉMILLON Christine.
Secrétaire de séance : Olivier ÉLAPHOS.
1. CR DU 12 MARS
Le compte rendu de la séance du 22 avril 2004 n'appelle pas de remarque.
2. ORGANISATION DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES
L'adjoint délégué à l'entretien s'occupe de l'installation
des panneaux d'affichage : 21 emplacements sont nécessaires.
Le bureau de vote sera tenu de huit heures jusqu'à dix-huit heures
selon cette répartition :
- 08 h 00 / 10 h 30 : Brun Nivou
- 10 h 30 / 13 h 00 : Gautier Élaphos Ol.
- 13 h 00 / 15 h 30 : Alléoud Michel A.
- 15 h 30 / 18 h 00 : Astier Borel Élaphos MF.
3. MATÉRIEL INFORMATIQUE
À la suite de la réception de divers devis et de la nécessité
de remplacement de logiciels et de matériel, le conseil municipal décide
de mettre en place ce programme d'investissement :
Matériel et logiciels informatiques 5 100 +
TVA 1 000
Conseil général 2 040 + Autofinancement 3 060
Totaux 6 100 €
4. BÂTIMENT ÉCOLE
Le maire explique aux membres du conseil qu'il convient d'envisager une restauration
du bâtiment école. Après discussion, il est décidé
de consulter un architecte afin d'avoir une idée de l'investissement
financier à faire en fonction des travaux à envisager : la toiture,
comment chauffer d'une manière convenable la salle du conseil en fonction
de ses besoins, comment organiser au mieux la partie administrative (bureaux,
archives, salle de réunion, etc.), que peut-on envisager pour l'appartement.
Le maire est mandaté pour prendre les contacts nécessaires auprès
d'un architecte (Mme Pélissier Michelle est pressentie).
5. CONTRAT DE TRAVAIL
À la suite de l'appel d'offre du mois de mars, une personne seulement
s'est présentée pour effectuer des heures de ménage.
L'embauche se fait via l'Association Intermédiaire qui est l'employeur,
l'employée (Mme Danielle Beynet) est mise à disposition de la
commune selon un contrat, pour neuf heures mensuelles. Le conseil municipal
autorise le maire à signer le contrat avec l'Association Intermédiaire.
6. DÉCISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET
Opération assainissement : il convient de créer une ligne budgétaire
de remboursement du capital d'emprunt :
2315 travaux 10441 - 1 822
1641 remboursement d'emprunt + 1 822
Budget général : compte tenu que l'école de Savournon
sollicite une subvention pour l'année scolaire prochaine (2004/2005)
mais dont l'utilisation se fera en 2004, il convient de faire les modifications
suivantes :
61523 entretien 2000 - 200 = 1800
61522 entretien 7200 - 500 = 6700
6574 subv. Aux organ. Droit privé 1000 + 700 = 1700
Décision modificatives prises à l'unanimité des membres.
7. SUBVENTION
L'association Serres Les'Arts organise une manifestation culturelle les 25
et 26 septembre 2004. à cet effet elle sollicite une subvention et
la location de la salle des fêtes. Après délibération,
le conseil municipal décide :
1. l'association versera le montant correspondant aux dépenses d'électricité,
2. une subvention est accordée à l'association du montant des
dépenses citées au 1.
7. ANNULATION DE MANDAT
Le maire explique aux membres du conseil que l'usager P. est déclaré
insolvable et ne peut s'acquitter de son dû. Le trésorier de
la commune a fait les démarches nécessaires et présente
donc une demande d'annulation de mandat assortie d'un procès verbal
de carence.
Des membres du conseil refusent cette annulation et pensent qu'il est possible
de " récupérer " ce dû d'une manière
ou d'une autre. Des explications supplémentaires seront demandées
au percepteur.
9. VOIRIE COMMUNALE
Rendez-vous est pris avec une entreprise afin d'établir un devis pour
l'ensemble des travaux sur la voirie communale.
10. RÉUNIONS À ASSURER
Lundi 7 juin : rassemblement des EREF à la salle des fêtes (Paola
Astier).
Mardi 8 juin : pays sisteronnais Buëch, à Lagrand (Paola Astier,
MFrance Élaphos).
Mercredi 9 juin : conférence ouverte au public sur réservation.
11. SOUTIENS DIVERS
Pivoine : cette association ne veut pas que des éoliennes soient installées
dans la vallée de l'Oule. Le conseil ne désire pas prendre partie
afin de na pas s'immiscer dans la vie d'une commune.
OGM : Le conseil ne se considère pas compétent pour juger et
donc prendre position pour ou contre.
Soutien à la poste : de l'avis de l'association des maires ruraux,
le conseil municipal est d'accord avec les termes de la délibération
qui est proposée, et apporte son soutien (délibération
à prendre).
La commune de Savournon sollicite un échange d'heures concernant des
travaux à réaliser par l'employé communautaire . Le conseil
municipal est tout à fait favorable.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée
à 20h.